Mention Légales

PROPRIETAIRE DU SITE

Claudie LOYER / Kako création
 30 210 Collias
Téléphone: 
Email: postmaster arobase cs-web-design.com
Responsable de Publication: Claudie LOYER / Kako création
Crédit photos: Toutes les photos ou illustration appartiennent à Claudie LOYER / Kako création
Il est strictement interdit de les utilisés sans son autorisation.


HÉBERGEMENT


OVH, SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social:
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE:

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.


DONNÉES PERSONELLES:


Claudie LOYER / Kako création s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes.
Claudie LOYER / Kako création s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.


LIENS HYPERTEXTES:


Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toutes autres pratiques ou techniques susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf.
En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation. Claudie LOYER / Kako création, n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.         

Plus...